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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAVILLON BAIN
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MAISONS FRANCINE D'ARNAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS FRANCINE D'ARNAUD
PAVILLON BAIN, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3257746
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013
MAISONS FRANCINE D\'ARNAUD de PAVILLON BAIN

Présentation de la marque MAISONS FRANCINE D'ARNAUD

Déposée le 19 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAVILLON BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS FRANCINE D'ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAVILLON BAIN domicilié(e) Lieu dit Les Coques, RN 7,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 451 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MAISONS FRANCINE D'ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS FRANCINE D'ARNAUD est expirée depuis le 19 novembre 2013.

PAVILLON BAIN a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS FRANCINE D'ARNAUD , maisons NOMA Maisons NOMA , PAVILLON BAIN


PAVILLON BAIN, Société par actions Simplifiée - Lieu dit Les Coques, RN 7,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France - SIREN 312451628


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Produits financiers pour l'immobilier, gérance d'immeubles et de biens immobiliers, estimation de biens immobiliers, assurances, finances, épargne dans le domaine de l'immobilier, location de biens immobiliers. Construction et maintenance de propriétés immobilières, informations en matière de construction et de réparation. Conseils en construction.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.